<![CDATA[Tout sur l'environnement - le portail de l'information publique environnementale : Basse-Normandie > Milieux & Environnement>Eau et milieux aquatiques>Qualité et surveillance de l'eau "Qualité et surveillance de l'eau" ]]>fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frDirective Cadre sur l'Eau : Programme de surveillance de l'état des eaux du bassin Loire BretagneArrêté validant le programme de surveillance des eaux Loire-Bretagne et cotiers vendéens, dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE).http://www.donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr/dce/AR_Prog_Surv_compl_LB.pdfLieux de surveillance - Stations de mesure de la qualité du littoralLieu géographique où il est prévu d'effectuer des observations et/ou des mesures. Il est localisé de façon unique par son emprise cartographique sous forme de polygone ou de ligne ou de point. ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=2e703ba0-08eb-4029-a9b1-a6f7f3667b62Station de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales MétropoleLa station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur lequel sont effectués des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=71767e88-a021-4e88-8787-5feed04958d6Contrats de milieuUn contrat de milieu est un instrument d'intervention à l'échelle de bassin versant. Comme le SAGE, il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=4ee087fa-ca78-4898-b590-75bd8c55ddbbZones sensiblesL'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=cc58102f-d27e-4155-91a7-320110dd9a76Zones vulnérablesLes zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=8b3c40e9-58b4-4a23-bd49-c04978eec469Masses d'eau de transition MétropoleUne masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=e52e8eff-042d-4328-bbf9-6e5c3d9adb03Limite transversale de la mer Port Autonome de Nantes St.Nazaire (PANSN) (linéaire l r52)La LTM distingue essentiellement le domaine public maritime (à son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (à son amont). ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=096776e0-8237-11dc-8307-00007f000101Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)Document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixe des objectifs généraux ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=a4e41aae-a759-4dac-be19-1869d39d6047Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne 2010-2015Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne, adopté par le comité de bassin le 15 octrobre 2009 et approuvé par le préfet coordonnateur de bassin ...http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/le-schema-directeur-d-amenagement-a420.html