<![CDATA[Tout sur l'environnement - le portail de l'information publique environnementale : Basse-Normandie > Milieux & Environnement>Urbanisme et paysages>Politiques publiques et réglementation "Urbanisme et paysages" ]]>fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frEtude - Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la SeineLa Directive Territoriale d'Aménagement est un outil juridique qui permet à l'Etat sur un territoire donné, de formuler des obligations concernant l'environnement et l'aménagement du territoire. ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5117DDE 50 : SCIG - Etat d'avancement des documents d'urbanisme PLU et CCEtat d'avancement des procédures des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et Cartes Communales (CC). Système de positionnement indirect des données : CODE INSEEhttp://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.1872Numérisation des documents d'urbanisme communaux dans l'EureLa Numérisation concerne les plans de zonage et le règlement ( quand c'est possible). Le chantier étant en cours. Le téléchargement des fichiers SIG se fait en interrogeant la commune, le ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14342Documents d'urbanisme numérisésCouches géomatiques issues de la numérisation des documents d'urbanisme. La version actuelle ne comprend que les couches géographiques issues de la numérisation des PLU (et pas de la ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14658Etude - L'évaluation environnementale des documents d'urbanismeL'évaluation environnementale est une démarche qui s'impose à certains plans et programmes d'aménagement depuis la traduction en droit français, en 2005, de la directive européenne du 27 juin ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5123Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2008 (L_TAPLU_S_2008_035)Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2008 Département complet sur le territoire DDTM et AUDIAR Adaptation de la structure avec intégration des champs du cahier des charges CNIG (type et ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.8248Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2007 (L_TAPLU_S_2007_035)Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2007 Département complet sur le territoire DDTM et AUDIAR Adaptation de la structure avec intégration des champs du cahier des charges CNIG (type et ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.8247Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2010 (L_TAPLU_S_2010_035)Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2010 Département complet sur les territoires DDTM et AUDIAR. Adaptation de la structure avec intégration des champs du cahier des charges CNIG (type ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.16522Documents d'urbanisme - analyse par type de zone - 085Carte d'assemblage des zonages des documents d'urbanisme (plans locaux d'urbanisme - plans d'occupation des sols et cartes communales) affiche une analyse thématique sur le type de zone. Le ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=e81793d0-83ed-11dd-b4a1-00004f6210c3Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2009 (L_TAPLU_S_2009_035)Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2009 Département complet sur les territoires DDTM et AUDIAR. Adaptation de la structure avec intégration des champs du cahier des charges CNIG (type ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.8249