fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frL'évaluation environnementale est une démarche qui s'impose à certains plans et programmes d'aménagement depuis la traduction en droit français, en 2005, de la directive européenne du 27 juin ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5123Assemblage des prescriptions complémentaires d'urbanisme de type linéaire des PLU, numérisés selon les dispositions du cahier des charges de livraison de données localisées numériques ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=2c2cb6f0-8587-11dd-b4a1-00004f6210c3La Numérisation concerne les plans de zonage et le règlement ( quand c'est possible). Le chantier étant en cours. Le téléchargement des fichiers SIG se fait en interrogeant la commune, le ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14342Couches géomatiques issues de la numérisation des documents d'urbanisme. La version actuelle ne comprend que les couches géographiques issues de la numérisation des PLU (et pas de la ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14658Etat d'avancement des procédures des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et Cartes Communales (CC). Système de positionnement indirect des données : CODE INSEEhttp://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.1872Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2008 Département complet sur le territoire DDTM et AUDIAR Adaptation de la structure avec intégration des champs du cahier des charges CNIG (type et ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.8248Assemblage des prescriptions surfaciques des plans locaux d'urbanisme approuvés, numérisés selon les dispositions du cahier des charges de livraison de données localisées numériques appliqué ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=39fd5a80-e8c5-11de-82ad-00004f6210c3Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2007 Département complet sur le territoire DDTM et AUDIAR Adaptation de la structure avec intégration des champs du cahier des charges CNIG (type et ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.8247Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2010 Département complet sur les territoires DDTM et AUDIAR. Adaptation de la structure avec intégration des champs du cahier des charges CNIG (type ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.16522- zone règlementée du document d'urbanisme de type PLU - prescriptions se superposant au PLU - périmètres informatifs - éléments d'habillagehttp://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.10178