<![CDATA[Tout sur l'environnement - le portail de l'information publique environnementale : Basse-Normandie > Les secteurs d'activité>Eau et assainissement>Politiques publiques et réglementation "Eau et assainissement" ]]>fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frZones sensiblesL'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=cc58102f-d27e-4155-91a7-320110dd9a76Situation des ressources en eau souterraine en Région Centre et dans le Bassin Loire BretagneSituation des ressources en eau souterraine en Région Centre et dans le Bassin Loire Bretagne : - Indicateurs de Référence de la nappe de Beauce - Bulletin de situation de la ressource en eau - ...http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/eaux-souterraines-r115.htmlNb de communes sans service d'assainissement en 2004 (carte interactive)Indicateur statistique visualisable avec Géoidd, l'outil de cartographie interactive du Service de l'Observation et des Statistiques pour la France entière et selon 4 échelons administratifs ...http://sd1878.sivit.org/geoclip_stats/carto.php?lang=fr&nivgeos=reg&curCodeDomSB=eau&curCodeThemeSB=eau_gest&typindSB=R&curCodeIndSB=nb_com_sans_ass_2004&profil=FRPart des communes sans service d'assainissement en 2004 (carte interactive)Indicateur statistique visualisable avec Géoidd, l'outil de cartographie interactive du Service de l'Observation et des Statistiques pour la France entière et selon 4 échelons administratifs ...http://sd1878.sivit.org/geoclip_stats/carto.php?lang=fr&nivgeos=reg&curCodeDomCH=eau&curCodeThemeCH=eau_gest&typindCH=C&curCodeIndCH=p_com_sans_ass_2004&profil=FRMasses d'eau cours d'eau MétropoleUne masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=c54a5641-3e7b-4e8c-ab2a-b324c297946fVolumes d'eau prélevés pour l'alimentation en eau potable en 2006 (carte interactive)Indicateur statistique visualisable avec Géoidd, l'outil de cartographie interactive du Service de l'Observation et des Statistiques pour la France entière et selon 4 échelons administratifs ...http://sd1878.sivit.org/geoclip_stats/carto.php?lang=fr&nivgeos=cant&curCodeDomSB=eau&curCodeThemeSB=eau_prel&typindSB=R&curCodeIndSB=eau_aep_2006&profil=FRPart d'eau prélevée pour l'alimentation en eau potable en 2006 (carte interactive)Indicateur statistique visualisable avec Géoidd, l'outil de cartographie interactive du Service de l'Observation et des Statistiques pour la France entière et selon 4 échelons administratifs ...http://sd1878.sivit.org/geoclip_stats/carto.php?lang=fr&nivgeos=cant&curCodeDomCH=eau&curCodeThemeCH=eau_prel&typindCH=C&curCodeIndCH=p_eau_aep_2006&profil=FRDirective Cadre sur l'Eau : Programme de surveillance de l'état des eaux du bassin Loire BretagneArrêté validant le programme de surveillance des eaux Loire-Bretagne et cotiers vendéens, dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE).http://www.donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr/dce/AR_Prog_Surv_compl_LB.pdfMasses d'eau côtières MétropoleUne masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=1861a0f8-7341-4d96-a5d3-c5af1dccbec5Masses d'eau de transition MétropoleUne masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=e52e8eff-042d-4328-bbf9-6e5c3d9adb03