fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frL'évaluation environnementale est une démarche qui s'impose à certains plans et programmes d'aménagement depuis la traduction en droit français, en 2005, de la directive européenne du 27 juin ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5123Périmètre et état d'avancement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Adour Garonne. Un SAGE est un document de planification de la gestion de l'eau à l'échelle d'une ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.3772Assemblage des prescriptions complémentaires d'urbanisme de type linéaire des PLU, numérisés selon les dispositions du cahier des charges de livraison de données localisées numériques ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=2c2cb6f0-8587-11dd-b4a1-00004f6210c3Assemblage des prescriptions complémentaires d'urbanisme de type linéaire, numérisées selon les dispositions du cahier des charges régional des documents d'urbanismes numériques.http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=9a3cc500-c964-11de-b18a-00004f6210c3Assemblage des prescriptions complémentaires d'urbanisme de type surfacique des PLU numérisés selon les dispositions du cahier des charges de livraison de données localisées numériques ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=5c555b60-c9f2-11de-b18a-00004f6210c3Etat d'avancement des procédures des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et Cartes Communales (CC). Système de positionnement indirect des données : CODE INSEEhttp://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.1872Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2008 Département complet sur le territoire DDTM et AUDIAR Adaptation de la structure avec intégration des champs du cahier des charges CNIG (type et ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.8248Assemblage des prescriptions surfaciques des plans locaux d'urbanisme approuvés, numérisés selon les dispositions du cahier des charges de livraison de données localisées numériques appliqué ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=39fd5a80-e8c5-11de-82ad-00004f6210c3Le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme est un document d'urbanisme qui est élaboré conjointement par les services de l'état et les communes intéressées. Ce dernier a été remplacé ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=81addb90-1168-11df-9264-00004f6210c3Assemblage des informations portées en annexe "SUP" de type ponctuel des PLU, numérisés selon les dispositions du cahier des charges de livraison de données localisées numériques appliqué au ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=0d9397d2-33d5-407e-8a6f-9e85f13926fc