fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frBase de données géographique des zonages des documents d'urbanisme des communes de Côte d'Or : Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), Cartes Communales (CC) et Plans d'Occupation des Sols (POS). Cette ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.2847Cette carte représente l'avancement de la vectorisation des documents d'urbanisme (POS/PLU/CC) en Bourgogne. Elle donne accès au téléchargement des données vecteurs correspondant. Les données ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.CARTE.DREAL_Bourgogne.DU_GeoBourgogne_boEtat d'avancement des documents d'urbanisme en Franche-Comté (POS/PLU, Cartes communales) PLU : Plan Local d' Urbanisme, POS : Plan d' Occupation des Sols. Le plan local d'urbanisme est le principal ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14378Indication pour chaque commune de Côte d'Or du type de document d'urbanisme opposable (carte communale, POS, PLU ou RNU), de la procédure en cours et des droits de préemption urbain. Croisement ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.1352état d'avancement des documents d'urbanisme locaux et zonages des documents d'urbanisme, emplacements réservés, données associées.http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.CARTE.DDT_68.HR_DOC_URBA_ETAT_AVANCEMENTTableau de bord communal de suivi des procédures d'urbanisme, donnant accès à l'ensemble de la documentation associée sous forme dématérialisée, ainsi qu'une visualisation du parcellaire ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.CARTE.DDT_21.Aide_instruction_ADSContour des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager en Franche-Comté. Des ZPPAUP peuvent être instituées autour des monuments historiques ou dans les quartiers, sites et ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5326Identification des autoroutes, des routes express et des voies classées à grande circulation pour l'application de l'amendement Dupont et de la réglementation sur l'affichage publicitaire en Côte ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.2949Le Conservatoire du Littoral (ex CELRL Conservatoire du Littoral et des Rivages Lacustres) mène une politique foncière visant à la protection définitive des espaces naturels et des paysages sur ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14944Contour ou emplacement ponctuel des sites classés en Franche-Comté. Un site classé est un site ou " monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5332