fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frEtat d'avancement des documents d'urbanisme en Franche-Comté (POS/PLU, Cartes communales) PLU : Plan Local d' Urbanisme, POS : Plan d' Occupation des Sols. Le plan local d'urbanisme est le principal ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14378Base de données géographique des zonages des documents d'urbanisme des communes de Côte d'Or : Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), Cartes Communales (CC) et Plans d'Occupation des Sols (POS). Cette ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.2847Cette carte représente l'avancement de la vectorisation des documents d'urbanisme (POS/PLU/CC) en Bourgogne. Elle donne accès au téléchargement des données vecteurs correspondant. Les données ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.CARTE.DREAL_Bourgogne.DU_GeoBourgogne_boIndication pour chaque commune de Côte d'Or du type de document d'urbanisme opposable (carte communale, POS, PLU ou RNU), de la procédure en cours et des droits de préemption urbain. Croisement ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.1352état d'avancement des documents d'urbanisme locaux et zonages des documents d'urbanisme, emplacements réservés, données associées.http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.CARTE.DDT_68.HR_DOC_URBA_ETAT_AVANCEMENTTableau de bord communal de suivi des procédures d'urbanisme, donnant accès à l'ensemble de la documentation associée sous forme dématérialisée, ainsi qu'une visualisation du parcellaire ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.CARTE.DDT_21.Aide_instruction_ADSListe des communes de Franche-Comté concernées par la Loi Littoral. La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral est une loi d'aménagement et ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5339Contour des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager en Franche-Comté. Des ZPPAUP peuvent être instituées autour des monuments historiques ou dans les quartiers, sites et ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5326La BDPARCELLAIRE® offre une représentation continue du parcellaire cadastral superposable aux autres composantes du Référentiel à Grande Echelle. Elle est adaptée à toutes les applications en ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.4734Liste des communes de Franche-Comté concernées par la Loi Montagne. Compléments d'informations : la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne est une loi ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5021