fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frZone d'aménagement concerté et zone d'aménagement différéhttp://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.CARTE.DDT_95.08118La Numérisation concerne les plans de zonage et le règlement ( quand c'est possible). Le chantier étant en cours. Le téléchargement des fichiers SIG se fait en interrogeant la commune, le ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14342Couches géomatiques issues de la numérisation des documents d'urbanisme. La version actuelle ne comprend que les couches géographiques issues de la numérisation des PLU (et pas de la ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14658Il existe 2 types de documents d'urbanisme à l'échelle de la commune : le Plan Local d'Urbanisme (PLU) qui remplace l'ancien Plan d'Occupation des Sols (POS) et la Carte Communale qui concerne ...http://www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=127Vingt ans après la promulgation de la loi Littoral, le Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables a souhaité porter un accent particulier sur le développement des ...http://www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=350Les schémas de cohérence territoriale ( SCOT) dans le département de l'Eure et leur état d'avancement, Ce sont des documents de planification au niveau des bassins de vie,Ils s'imposent aux Plans ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.1012Représentation graphique numérique des Servitudes d'Utilité Publique en Seine-Saint-Denis. Il s'agit de la représentation exhaustive des servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.CARTE.DRIEA_IF.Generateur_AssietteEnsemble de cartes qui a fait l'objet d'une sélection de thèmes spécifiques à la fois à la Haute-Normandie et aux métiers de la DREAL : l 'organisation administrative, le milieu ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14726Périmètres géographiques des zonages institutionnels suivants: - Aires urbaines, - EPCI à fiscalité propre, - Pays, - Contrat de pays, - Contrats d'agglomération (CA), - Contrats de ville, - ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.2579Cette base de données contient les compositions communales des zonages institutionnels suivants: - Aire urbaine, - EPCI à fiscalité propre, - Pays reconnu et en projet, - Contrat de pays, - ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.2577