fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frL'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=cc58102f-d27e-4155-91a7-320110dd9a76L'article 6 du décret n°94-469 du 3 juin 1994 définit la zone sensible comme suit : "Les zones sensibles comprennent les masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=c8a26660-f70e-11da-96f2-00508bb83273Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne, adopté par le comité de bassin le 15 octrobre 2009 et approuvé par le préfet coordonnateur de bassin ...http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/le-schema-directeur-d-amenagement-a420.htmlDocument de 9 pages qui présente la Directive Cadre sur l'Eau (DCE), l'état des lieux de 2004 en Poitou-Charentes, les enjeux de l'eau en région, les SDAGE, les Progammes de mesures (PDM) et ...http://www.eau-poitou-charentes.org/IMG/pdf/DCE.pdfLe Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne, adopté par le comité de bassin le 15 octrobre 2009 et approuvé par le préfet coordonnateur de bassin ...http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/sdage-loire-bretagne-r135.htmlArrêté validant le programme de surveillance des eaux Loire-Bretagne et cotiers vendéens, dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE).http://www.donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr/dce/AR_Prog_Surv_compl_LB.pdf- Enjeux de la thématique Eaux continentales - Eléments de diagnostic - Liens avec d'autres enjeux environnementaux - Liens avec des enjeux économiques et sociauxhttp://www.observatoire-environnement.org/tbe/-Eaux-continentales,161-.htmlLors de sa réunion du 15 octobre, le comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le SDAGE (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux). Il s'agit d'un document fixant les grandes ...http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/adoption-du-sdage-loire-bretagne-a418.htmlMis en place en 2000, le R.P.D.E. fédère une cinquantaine d'organismes, producteurs d'information ou experts dans le domaine de l'eau et utilisateurs de données. Il a pour vocation la mise en ...http://www.eau-poitou-charentes.org/Situation des ressources en eau souterraine en Région Centre et dans le Bassin Loire Bretagne : - Indicateurs de Référence de la nappe de Beauce - Bulletin de situation de la ressource en eau - ...http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/eaux-souterraines-r115.html