fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frL'évaluation environnementale est une démarche qui s'impose à certains plans et programmes d'aménagement depuis la traduction en droit français, en 2005, de la directive européenne du 27 juin ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.5123Etat d'avancement des documents d'urbanisme en Franche-Comté (POS/PLU, Cartes communales) PLU : Plan Local d' Urbanisme, POS : Plan d' Occupation des Sols. Le plan local d'urbanisme est le principal ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14378Au niveau communal, les documents d'urbanisme comprennent : - le plan local d'urbanisme (PLU) qui remplace le plan d'occupation des sols(POS) depuis la loi 2000-1208 du 13 décembre 2000 ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.14518Cette étude de cas vise à faire appréhender aux étudiants la complexité de la mise en oeuvre d'un projet de développement urbain durable : la création d'un quartier durable, ou éco-quartier. ...http://www.e-sige.ensmp.fr/uved/quartierdurable/Jean-Louis Borloo et Benoist Apparu ont tenu mercredi 4 novembre 2009 la première conférence nationale sur la Ville durable. Ils ont à cette occasion annoncé les résultats de l'appel à projets ...http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=6244Dans les domaines qui sont ceux du ministère, l'énergie, l'environnement, les transports, l'urbanisme... où les inerties sont très fortes et les conséquences à long terme de l'action sont ...http://www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=12010&num_rows=20&url_ret=%2Fspip.php%3Fpage%3DsearchSalleLecture%26query%3D%28thematique_libelle%3A%2522D%25C3%25A9veloppement%2520durable%2520%3A%2520Recherche%2520innovation%2520et%2520prospective%2522%29%26motclesaisi%3D%26datedebut%3D%26datefin%3D%26theme%3DD%25C3%25A9veloppement%2520durable%26soustheme%3DRecherche%2520innovation%2520et%2520prospective%26auteur%3D0%26type%3D0%26collection%3D0%26langue%3D0%26niveau%3D0%26x%3D80%26y%3D30%26start%3D2Documents de planification mis en place par la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain ( loi SRU n° 2000-1208 du 13/12/2000). Leur régime juridique est fixé par les articles ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.908Outil cartographique et d'aide à l'instruction en matière d'urbanisme préalablement à la consultation des réglements officiels. GUIDE D'UTILISATION CI-DESSOUS. Les informations sont données à ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.CARTE.DRIEA_IF.SIG_ADS_94Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés soit à partir du Scan25 IGN© (en se calant sur les éléments géométriques de ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.773Périmètre et état d'avancement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Adour Garonne. Un SAGE est un document de planification de la gestion de l'eau à l'échelle d'une ...http://www.geocatalogue.fr/geocat/Detail.do?fileIdentifier=FRE.120-066-022.ADL.METADATA.LOT.3772