fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frL'évaluation environnementale vise à intégrer le plus en amont possible les préoccupations environnementales dans les plans, programmes et projets au profit d'une démarche de développement ...http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/evaluation-environnementale-r66.htmlL'évaluation environnementale vise à intégrer le plus en amont possible les préoccupations environnementales dans les plans, programmes et projets au profit d'une démarche de développement ...http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/evaluation-environnementale-r66.htmlL'évaluation environnementale des projets conduit à s'interroger sur les programmes plus globaux dans lesquels ils s'inscrivent : une route ou une voie ferrée fait partie d'un réseau, une ligne ...http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AEProjets_210x592_Web_cle6e7dad.pdfL'article 131 de la loi n°89-935 du 29 décembre 198 9 de finances pour 1990 demande au Gouvernement de présenter chaque année, en annexe au projet de loi de finances, un état présentant ...http://www.performance-publique.gouv.fr/farandole/2009/pap/pdf/Jaune2009environnement.pdfCommissariat général au développement durable Etudes et documents n°12 - Novembre 2009 - 54 pages Le Grenelle de l'environnement ouvre une période de plusieurs dizaines d'années de ...http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/E_D-12_cle1675c6_1_.pdfElaboration du PRSE n°2http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/sante-environnement-a808.htmlRéalisé tous les quatre ans par le service statistique du ministère en charge de l'environnement, le rapport sur l'environnement en France constitue un document de référence. Il fait le point ...http://www.stats.environnement.developpement-durable.gouv.fr/publications/nos-publications/references/2010/l-environnement-en-france-edition-2010.htmlL'étude d'impact doit permettre de concevoir un meilleur projet pour l'environnement, éclairer l'autorité administrative, informer le public et le faire participer. A ce titre, elle doit couvrir ...http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Etude-impact-en-montagne-_Web_cle0855a9.pdfL'élaboration d'un document d'urbanisme est un temps fort de la vie d'une collectivité. Les projets y sont débattus et les choix en matière de développement urbain, économique et social, sont ...http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Plaquette_DREAL_RA_PLU_2009_Web_cle686241.pdfLa DREAL est le service régional qui décline, pour le compte du ministère de l'Ecologie, la politique nationale de lutte contre le changement climatique, de préservation de la biodiversité, de ...http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Activites_DREAL_2010_BD_cle06a4c1.pdf