fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frL'évaluation environnementale des projets conduit à s'interroger sur les programmes plus globaux dans lesquels ils s'inscrivent : une route ou une voie ferrée fait partie d'un réseau, une ligne ...http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AEProjets_210x592_Web_cle6e7dad.pdfL'évaluation environnementale vise à intégrer le plus en amont possible les préoccupations environnementales dans les plans, programmes et projets au profit d'une démarche de développement ...http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/evaluation-environnementale-r66.htmlL'évaluation environnementale vise à intégrer le plus en amont possible les préoccupations environnementales dans les plans, programmes et projets au profit d'une démarche de développement ...http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/evaluation-environnementale-r66.htmlEn France, la politique du paysage est placée sous la responsabilité du ministre chargé de l'environnement. La législation qui concerne le paysage est répartie dans 4 codes: le code de ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/s/paysage.html?tx_ttnews%5Btt_news%5D=10991&tx_ttnews%5Bcatdomaine%5D=1129&cHash=1f302ba9cea6b51983117001b2873891Les éléments traces (ET) peuvent être des métaux (cuivre, plomb, nickel), des métalloïdes (bore, arsenic) ou des non-métaux (fluor, chlore, brome). Certains de ces éléments, appelés ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/ar/272/1122/contamination-sols-elements-traces.htmlLa Directive Cadre sur l'Eau (DCE) requiert, dans son article 8, la mise en oeuvre de programmes de surveillance pour suivre au sein de chaque district hydrographique:-l'état, ou le potentiel, ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/ar/240/1108/dce-reseaux-surveillance.htmlCréés par la loi " Risques " du 30 juillet 2003, les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) vont permettre de contribuer à définir une stratégie de maîtrise des risques sur les ...http://www.ecologie.gouv.fr/Les-Plans-de-Prevention-des.htmlAprès avoir rappelé que la gouvernance à cinq s'inscrivait dans le contexte de la complémentarité entre démocratie représentative et démocratie participative, le rapport définit la ...http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/006766-00-a-05_rapport_cle7f41a7.pdfEtabli pour la période 2010-2015, le programme de mesures (PDM) constitue l'ensemble des mesures réglementaire, financière ou contractuelle, à mettre en oeuvre pour atteindre les différents ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/ar/240/1108/dce-programmes-mesures-pdm.htmlhttp://www.side.developpement-durable.gouv.fr/simclient/consultation/binaries/stream.asp?INSTANCE=EXPLOITATION&EIDMPA=IFD_FICJOINT_0001816