fil RSS Wed, 27 Jul 2005 00:30:30 -0700 http://www.toutsurlenvironnement.frLa facture des services d'assainissement des eaux usées et de gestion de déchets a vivement progressé depuis le début des années quatre-vingt-dix. Pour les ménages, ces dépenses de ...http://soesweb.jouve-hdi.com/publications/p/122/1257/eaux-usees-dechets-leffort-porte-linvestissement.htmlLe règlement CE n° 2150/2002 impose à chaque Etat membre de fournir tous les deux ans à la Commission européenne un recueil de données statistiques sur la production et le traitement des ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/143/1154/production-traitement-dechets-france-2006.htmlLes déchets de la construction regroupent les déchets issus du bâtiment, des travaux publics (BTP), ainsi que ceux issus des ouvrages de bâtiment (démolition, réhabilitation et constructions ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/ar/292/1154/dechets-construction.htmlSelon la réponse au règlement statistique européen sur les déchets, 345 millions de tonnes ont été produites en 2008. 71 % des tonnages sont constitués de déchets minéraux provenant en ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/130/1154/345-millions-tonnes-dechets-produits-france-2008.htmlDans le cadre de l'application du règlement européen 2150/2002, modifié par le n° 574/2004, relatif aux statistiques sur les déchets, une étude pilote a été engagée afin de dégager des ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/147/1154/dechets-lagriculture-france-essai-quantification.htmlLe premier poste de dépense de protection de l'environnement en valeur concerne la gestion des déchets, qui atteint 14 milliards d'euros en 2009. Cette dépense se stabilise en 2009. La dépense ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/ar/375/1257/depense-gestion-dechets.htmlLa production de déchets dangereux est estimée à 10,9 millions de tonnes en 2008. Le quart provient de l'industrie avec 2,8 millions de tonnes, dont 1,2 issues de l'industrie chimique. Le secteur ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/ar/292/1154/production-dechets-dangereux-2008.htmlL'article L541.1 du code de l'environnement définit un déchet comme "tout résidu d'un processus de production, toute substance, matériaux, produit abandonné ou que son détenteur destine à ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/s/dechets-agents-economiques.html?tx_ttnews%5Btt_news%5D=11025&tx_ttnews%5Bcatdomaine%5D=1154&cHash=ae5534297f11b53d1ee91de5f7ee865aLes déchets radioactifs d'origine civile résultent de la production électronucléaire, de la recherche dans le domaine nucléaire ainsi que des autres utilisations du rayonnement et de matières ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/149/1257/comptes-depense-protection-lenvironnement-gestion-dechets.htmlLe Grenelle de l'environnement (article 46) précise que d'ici 2015, 45 % des déchets ménagers et assimilés devront être orientés vers le recyclage. Les quantités incinérées ou stockées ...http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/ar/286/1154/traitement-dechets.html